Coup de balai sur la toile jusqu'au 30 septembre !
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Conditions générales de vente

  1. Préambule
  2. 1. Objet
  3. 2. Tarifs
  4. 3. Commande
  5. 4. Livraison
  6. 5. Paiement
  7. 6. Caractéristiques et disponibilités des produits proposés
  8. 7. Rétractation
  9. 8. Responsabilité
  10. 9. Données nominatives
  11. 10. Propriété intellectuelle
  12. 11. Conservation et archivage des transactions
  13. 12. Loi applicable et compétence
  14. 13. À propos des promotions
PréambuleRetour en haut

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part, par la société "Shoes10", entreprise immatriculée au registre du commerce de Troyes sous le numéro B 498 480 029 ci-après dénommée "Shoes10" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet : www.usine23.com.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre "Shoes10" et le membre. L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés siègent en France. "Shoes10" se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par le client.

Tous les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. "Shoes10" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les articles demeurent la propriété de "Shoes10" jusqu'au complet encaissement du prix par "Shoes10".

3. CommandeRetour en haut

Le client peut commander sur Internet via le site www.usine23.com. "Shoes10" se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. "Shoes10" s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, "Shoes10" s'engage à en informer au plus vite le client.

4. LivraisonRetour en haut

Le client peut choisir entre les modes de livraison :
- Colissimo Suivi : Livraison en 48 à 72h à l'adresse sélectionnée, sans signature, ni assurance,
- Colissimo Recommandé : Livraison en 48 à 72h à l'adresse sélectionnée, avec signature et assurance,
- Colissimo Bureaux de Poste : Livraison en 48 à 72h directement dans un des 10 500 principaux bureaux de Poste au choix,
- Colissimo Commerçant : Livraison en 48 à 72h directement dans un des 6 000 commerçants du réseau partenaire de La Poste,
- Mondial Relay : Livraison en 48 à 72h sans signature et sans assurance dans un point Mondial Relay (4 300 relais au choix en France),
- Chronopost : Livraison avant 13h le lendemain pour toute commande passée la veille avant 15h30, saufs les samedis, dimanches et jours fériés (sous réserve d'acceptation de votre paiement par Carte Bancaire ou PayPal).

Les délais de livraison sont des délais moyens (indiqués par la Poste ou Mondial Relay) correspondant aux délais de traitement et de livraison, et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-end. Le prix des articles n'inclut pas les frais de livraison. La livraison s'effectue en France Métropolitaine et Corse uniquement. La livraison peut s'effectuer en dehors de cette zone mais seulement à titre exceptionnel. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas seront ceux du jour de la réception du chèque et peuvent être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Commande
< 75 €
Commande
≥ 75 €
Retrait au Showroom
à Troyes (10)
Gratuit Gratuit
Mondial Relay
chez un commerçant
2,99 € Gratuit
So Colissimo en points de retrait
chez un commerçant
5,99 € 5,99 €
So Colissimo en points de retrait
dans un bureau de poste
5,99 € 5,99 €
So Colissimo à domicile
sans signature
5,99 € 5,99 €
So Colissimo à domicile
avec signature et assurance
6,50 € 6,50 €
Chronopost 12 € 12 €
Envoi aux DOM-TOM
en So Colissimo à domicile
29,99 € 29,99 €
Envoi en Europe
en So Colissimo à domicile
15,99 € 15,99 €
Envoi à l'international
en So Colissimo à domicile
50 € 50 €

5. PaiementRetour en haut

Le règlement de vos achats s'effectue :
- Soit par cartes bancaires : Visa, Mastercard, carte bleue.
- Soit par PayPal.
- Soit par chèque.
- Soit par virement bancaire.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Une copie d'une pièce d'identité de l'acheteur devrai être jointe au chèque. Les chèques au nom d'une société ne sont pas acceptés. L'encaissement du chèque est réalisé à réception.

Le chèque sera à envoyer à :
Shoes10
Service Commandes
3 rue Brulard
10000 Troyes

(Les chèques doivent être libellés à l'ordre de Shoes10).

Shoes10 se réserve le droit de demander des pièces justificatives afin de vérifier l'identité de l'acheteur, l'adresse de livraison et les coordonnées bancaires.

6. Caractéristiques et disponibilités des produits proposésRetour en haut

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de www.usine23.com. Nos offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et uniquement dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue ne sont pas contractuelles, elles sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit envoyé, notamment en ce qui concerne les couleurs, ceci dépendant du réglage de votre écran. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, l'intégralité de la somme engagée vous sera alors restituée.

7. Retour / RétractationRetour en haut

A) Rétractation légale

En vertu de l’article L121-20 et suivants du code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception du colis pour nous avertir de sa demande de rétractation, quelle qu’en soit le motif. Shoes10 s’engage à rembourser l’ensemble des sommes versées (frais de livraison + prix du produit) lorsque l’acheteur effectue sa demande dans le délai légal de rétractation. En vertu de l’article L. 121-20-1 du Code de la consommation, Shoes10 s’engage à vous rembourser les sommes dues dans un délai maximal de 14 jours suivant la réception d’une preuve de réexpédition du produit concerné.
Conformément à la Loi Hamon, Shoes10 se réserve le droit de rembourser au coût d'une livraison standard le client se rétractant qui avait choisi un mode de livraison express.
Dans le cadre d’une rétractation dans le délai légal de 14 jours, les frais de retour seront à la charge du client, à l’exception d’un produit constaté comme défectueux ou d’une erreur concernant les produits envoyés. (cf article b.1 et b.2 des CGV)
Dans le cadre d’une rétractation, l’acheteur devra avertir le service client de Shoes10 via la rubrique « Contactez-nous » du site en indiquant la raison du retour et le numéro de commande. En réponse, il recevra une confirmation ainsi que la procédure à suivre pour effectuer le retour de son produit.

B) Retour

Le client dispose d'un délai de 30 jours dès réception de sa commande (délai de 30 jours incluant le droit de rétractation légal de 14 jours prévu à l'article "rétractation légale" des conditions générales de vente) pour changer d'avis.
Cette rétractation est susceptible d'entraîner des frais de retour pour le client en fonction du mode de retour qu'il aura choisi. L’article devra être retourné dans son emballage d’origine et avec tous les accessoires présents dans la boîte au moment de la livraison. Le remboursement des frais de retour n'est pas automatique et dépend du motif du retour.

b.1) Condition de retour d’un produit défectueux et frais de retour
En cas de produit défectueux, le service client de la société Shoes10 proposera un échange du produit par un produit similaire, un remboursement de la commande ou un avoir correspondant au prix du ou des produits concernés.
Dans le cas d'un retour de produit défectueux, la société Shoes10 s'engage à rembourser les frais de retour.

b.2) Conditions de retour lors d’une erreur d'envoi de la part de Shoes10 et frais de retour
En cas de produit ne correspondant pas à la référence commandée par le client, le service client de la société Shoes10 procèdera à l’envoi du bon produit, à un remboursement ou à un avoir correspondant au prix du ou des produits concernés. Dans le cas d'un retour consécutif à une erreur dans la référence de produit envoyé, la société Shoes10 s'engage à rembourser les frais de retour.
Le remboursement des frais de retour payés par le client ne sera accepté que si une erreur de préparation dûment constatée après enquête de notre service client.

b.3) Conditions de retour lors d’un échange de produit et frais de retour
Dans le cas ou le client effectue une demande d'échange de produit retourné dans le délais de 30 jours, la société Shoes10 s'engage à rembourser les frais de retour engagés par le client si et seulement si ce dernier effectue sa demande de retour dans les 72 heures suivant la réception de sa commande.

b.4) Autres conditions d’exonération des frais de retours
Le client sera également exonéré des frais de retour :
S’il effectue ce dernier en déposant le ou les produits concernés en mains propres au showroom d’U23 situé au 42 bis rue de la Paix, porte 14, 10000 TROYES.
Si la commande a été effectuée pendant la période de Noël (du 1er au 26 décembre inclus)

Pour tout autre les cas non énumérés ci-dessus, les frais de retour seront a la charge du client.

b.5) Conditions particulières concernant les frais retour
Pour toutes conditions particulières de retour n'apparaissant pas dans les conditions générales de vente, le client devra contacter le service client de la société Shoes10 qui traitera la procédure de remboursement des frais de retour au cas par cas.
Dans le cas d'une procédure de frais de retour offerts, l'envoi du colis devra être fait uniquement via le service Mondial Relay.
Il est préférable que toute demande de retour passe par un contact préalable avec notre service client. Cependant, toute demande de retour peut se faire, en explicitant les raisons du retour dans un courrier joint, à l’adresse suivante :

Shoes10 Service Retours/Échanges 3 rue Brulard 10000 Troyes
Conformément à la Loi Hamon, la société Shoes10 se réserve le droit de pratiquer une décote lorsque le produit retourné a été essayé par l'acheteur au-delà de ce qui est normal.

8. ResponsabilitéRetour en haut

"Shoes10" n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de "Shoes10" ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Les articles vendus sont décrits et présentés sur le site avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire sur ce site, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre "Shoes10", et ses membres, non contestée dans les 14 jours de la livraison, ne peut plus donner lieu à une réclamation. Attention : Pour les contrats conclus avant le 14 juin 2014, le délai minimum légal est de 7 jours. A noter que Shoes10 n'a pas à rembourser les frais supplémentaires si son client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard qu'il lui avait proposé.

9. Données nominativesRetour en haut

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par "usine23.com", que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

10. Propriété intellectuelleRetour en haut

Tous les éléments du site USINE23.COM sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de "Shoes10". A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.usine23.com est strictement interdite.
Tout lien hypertexte renvoyant au site de USINE23.COM et utilisant notamment la technique du framing ou toute autre technique de lien est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de USINE23.COM.

11. Conservation et archivage des transactionsRetour en haut

"Shoes10" archivera les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une image fidèle conformément aux dispositions de l'article 1.348 du Code civil.

12. Loi applicable et compétenceRetour en haut

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. À propos des promotionsRetour en haut

Conditions de l'offre "Coup de balai sur la toile" :

L'offre est valable uniquement du vendredi 23 septembre 2016 à 17h00 au vendredi 30 septembre 2016 à 16h59.
Tous les articles de la sélection "Coup de balai" ( http://www.usine23.com/evenementiel ) bénéficient de prix promotionnels qui sont appliqués directement dans le catalogue.
La baisse de prix ne peut s'appliquer aux articles des commandes déjà en cours de traitement et n'est pas cumulable avec d'autres codes promotionnels.

A propos des codes promotionnels :

Les codes promotionnels ne sont pas valables sur le site http://ventes-privees.usine23.com.
Un seul code de réduction peut être utilisé par commande. En effet, les codes promotionnels sont non cumulables avec d'autres codes promotionnels (sauf si spécifié).
Un code de réduction ne peut pas être utilisé après la passation de la commande.
Les codes promotionnels ne s'appliquent pas sur les frais de port, sauf si le code promotionnel porte spécifiquement sur les frais de port.
Ils ne sont pas échangeables contre leur valeur monétaire.

Le cas du remboursement dans le cadre d'un code promotionnel

Les remboursements (ou avoirs) suite aux retours porteront uniquement sur les sommes effectivement payées à l'exclusion de la part réglée par les codes promotionnels.
Pour des achats groupés ayant bénéficié de remises proportionnelles à un montant total cumulé d'achat, si le retour d'un ou plusieurs articles a pour effet, en diminuant le montant global d’achat, d’abaisser le montant de la remise applicable sur les articles conservés et si le client n’a pas réglé la différence à réception de la facture rectificative, le montant du remboursement par le vendeur tiendra compte du nouveau montant de la remise ainsi applicable aux articles conservés et la différence s’imputera donc en proportion sur le remboursement des articles retournés.