PREAMBULE

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues d'une par la société " Shoes10 " , entreprise immatriculée au registre du commerce de Troyes sous le numéro B 498 480 029 ci après dénommée " Shoes10 " et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet : www.usine23.com.

1. OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre " Shoes10 " et le membre. L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de ventes. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés siègent en France. " Shoes10 " se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par le client.

2. TARIFS

Tous les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. " Shoes10 " se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les articles demeurent la propriété de " Shoes10 " jusqu'au complet encaissement du prix par " Shoes10 ".

3. COMMANDE

Le client peut commander sur Internet via le site www.usine23.com. " Shoes10 " se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. " Shoes10 " s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, " Shoes10 " s'engage à en informer au plus vite le client.

4. LIVRAISON

Le client peut choisir entre 4 modes de livraison :
- Colissimo Suivi (J+2 sans signature et sans assurance),
- Colissimo Recommandé (J+2 avec signature et assurance),
- TNT (Livraison avant 13h le lendemain pour toute commande passée la veille avant 15h30, saufs dimanches et jours fériés).
- Chronopost (Livraison avant 13h le lendemain pour toute commande passée la veille avant 15h30, saufs les samedis, dimanches et jours fériés).

Les délais de livraison sont des délais moyens (indiqués par la Poste) correspondant aux délais de traitement et de livraison, et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-end. Le prix des articles n'inclut pas les frais de livraison. La livraison s'effectue en France Métropolitaine et Corse uniquement. La livraison peut s'effectuer en dehors de cette zone mais seulement à titre exceptionnel. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas seront ceux au jour de la réception du chèque et peuvent être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
" Shoes10 " s'engage à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, ou ne correspondant pas à la commande dans un délai de 30 jours. Dans ce cas, le client devra effectuer une demande de retour (voir article 7). " Shoes10 " procédera à l'échange, à un remboursement ou un avoir du ou des produits concernés. Les produits doivent être renvoyés dans l'état dans lequel le client les a reçu avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage d'origine, notice).

5. PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :
- Soit par cartes bancaires : Visa, Mastercard, carte bleue.
- Soit par PayPal.
- Soit par chèque.
- Soit par virement bancaire.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. L'encaissement du chèque est réalisé à réception.

Le chèque sera à envoyer à :
Shoes10
Service Commandes
3 rue Brulard
10000 Troyes

(Les chèques doivent être libéllés à l'ordre de Shoes10).

Shoes10 se réserve le droit de demander des pièces justificatives afin de vérifier l'identité de l'acheteur, l'adresse de livraison et les coordonnées bancaires.

6. CARACTERISTIQUES ET DISPONIBILITES DES PRODUITS PROPOSES

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de www.usine23.com. Nos offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et uniquement dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue ne sont pas contractuelles, elles sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs, ceci dépendant du réglage de votre écran. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, l'intégralité de la somme engagée vous sera alors restituée.

7. RETRACTATION

Préalablement à tout retour, le membre devra indiquer son intention par le biais de la rubrique " contactez-nous " en indiquant la raison du retour et le numéro de commande. En réponse, il recevra une confirmation. Le retour s'effectuera à l'adresse suivante, sauf spécifications contraires :

Shoes10
Service Retours/Echanges
42 rue de la Paix
10000 Troyes

Les frais d'envoi pour le retour sont à la charge du client.

Dès le traitement du retour, " Shoes10 " envoie un premier e-mail informant de la réception du colis et un second notifiant le montant du remboursement. Le retour d'une commande est visible, en négatif, dans la rubrique " Mon compte ". Dès réception du colis, un avoir de la valeur des produits retournés est crédité sur le compte " usine23.com " , du membre. Si cet avoir n'est pas déduit d'une commande dans les 48 heures suivant son émission, il fait alors l'objet d'un remboursement confirmé par l'envoi d'un e-mail au client.

8. RESPONSABILITE

" Shoes10 " n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de " Shoes10 " ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Les articles vendus sont décrits et présentés sur le site avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire sur ce site, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre " Shoes10 ", et ses membres, non contestée dans les 7 jours de la livraison, ne peut plus donner lieu à une réclamation.

9. DONNEES NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par " usine23.com ", que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site " Shoes10 " sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de " Shoes10 ". à ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site " usine23.com " est strictement interdite.

11. CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

" Shoes10 " archivera les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une image fidèle conformément aux dispositions de l'article 1.348 du Code civil.

12. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. A PROPOS DES PROMOTIONS

Promotion "Frais de port offerts dès 20€ d'achats" : Offre valable du 02/12/2011 15h00 au 05/12/2011 23h59, pour toute commande supérieure à 20€, livrée uniquement en France Métropolitaine, avec So Colissimo à domicile sans signature, ou dans un point de retrait (Bureau de poste, Commerçant ou Cityssimo).